Règlement intérieur

Vous trouverez ci-dessous le règlement intérieur du gite du petit Colombier :

1 – Objets de la location et clés
(A) Le propriétaire loue le bien suivant au preneur :
Maison de village, surface d’environ 65 m² située au 39 rue Henri Cadot 62223 ANZIN SAINT AUBIN

A l’étage 2 chambres dont une avec lit double King size et un lit simple et une autre avec 1 lit double Queen size, une salle d’eau avec douche italienne, un WC séparé. Un salon salle à manger avec cuisine ouverte équipée, table pour 6 personnes et canapé convertible en lit.

Au ré de chaussée un coin laverie avec machine à laver et sèche linge.

(B) Pour un total de : Nombre de personne spécifié sur votre commande.
Le gîte est loué pour un maximum de 6 personnes.

(C) Le gîte est entièrement équipé et fournis entre-autres avec les équipements suivant ou équivalent (liste non contractuelle) :
Frigo/congélateur, four, micro-onde, plaque de cuisson, lave-vaisselle, bouilloire, cafetière, grille-pain, vaisselles, casseroles,… tous les ustensiles nécessaires à la cuisine.
Lave-linge, sèche-linge aspirateur, fer à repasser, équipements pour le ménage.
Sèche-cheveux. Lecteur DVD avec écran. 2 télévisions. playstation 3, Barbecue, Salon de jardin. Une bibliothèque avec de nombreux livres . Accès internet wifi.
Prêt de matériel sur demande : lit bébé et chaise haute, prêt de raquettes de ping-pong (x4), de vélos (x2).

(4) Suppléments / options : Spécifiés sur votre commande
Ménage final : Le preneur peut choisir de prendre l’option ou non pour 50 €

(5) Le preneur reçoit 1 jeu de clés pour la durée de la période louée

2 – Période de location – arrivée et départ

le bien est loué au preneur pour la période : spécifiée sur votre commande
L’heure d’arrivée est à convenir entre nous selon disponibilités à partir de 17h00.
L’heure de départ est à convenir entre nous selon disponibilités avant 12h00.

3 – Ménage

Avant votre départ vous devrez vous assurer de :
a) Vous avez pris l’option ménage (50 €) *
La maison devra être rangée, les choses déplacées remises à leurs places, la vaisselle propre et rangée.
b) Vous n’avez pas pris l’option ménage.*
Vous devrez rendre la maison telle que vous l’avez trouvée, une fiche d’instruction vous sera remise à votre arrivée, vous veillerez notamment à :
Ranger et replacer les choses à leurs places, la vaisselle sera propre et rangée; nettoyer le frigo, le four, les plaques de cuisson. La salle de bain et les sanitaires devront être parfaitement propres. Vider les poubelles. Passer l’aspirateur en bas, à l’étage et dans l’escalier/ serpillière sur le lino en bas.

* Si les conditions ne sont pas respectées nous pourrons vous demander un supplément ou le retenir sur la caution.

4 – prix de la location et moyen de paiement

(1) Le prix de la location est spécifiée sur votre commande

(2) Le règlement se fait de préférence : En une ou 2 fois, par voies électroniques (paiement en ligne par cartes bancaires ou Paypal, virement bancaire). Le versement d’un acompte de 50% est obligatoire pour bloquer la réservation; si aucun acompte n’a été reçu dans un délai de 3 jours après la commande, votre réservation pourra être annulée et le bien remis à la location.
Le solde devra être versé 2 semaines avant l’arrivée.

(3) Une caution de 500 € devra être déposée par chèque ou en liquide à votre arrivée.
A titre de dépôt de garantie et en cautionnement des dégâts qui pourraient être causés au local ou bien au mobilier et/ou aux objets garnissant les lieux. Cette somme non productrice d’intérêts, sera restituée dès la preuve faite que :
– aucun meuble, objet ou linge n’est absent, dégradé ni sali, ou bien si tel est le cas, sa remise en état ou son remplacement par l’identique est convenu avec le bailleur qui l’a accepté ( état des lieux du matériel présent remis à l’arrivée et signé par le preneur ;
– les lieux n’ont subi aucune dégradation et sont remis en état propre (poubelles vides de déchets et réfrigérateur vide, appareils électroménagers et vaisselle nettoyé, sols propres…)
– Si ce cautionnement s’avérait insuffisant, le preneur s’engage d’ores et déjà à en parfaire la somme.

(4) Taxe de séjour : taxe imposée par la commune aux locations touristiques par personne (plus de 13ans) et par nuit. Le prix à ce jour est de ……….. € par personne et par nuit.

5 – Annulation et remboursement

Quelle que soit la date de l’annulation, l’acompte versé ne pourra être remboursé.
Le solde pourra être remboursé s’il a déjà été versé et que l’annulation est signalée au moins 15 jours avant la date d’arrivée.

Rien n’empêche le locataire de trouver un autre locataire pour le remplacer s’il ne peut venir; il devra alors obligatoirement nous en informer et obtenir notre accord préalable.

6– Obligations et responsabilités du preneur

(A) Assurance : Le preneur s’engage sur l’honneur à s’assurer contre les risques locatifs en Incendie, dégâts des eaux, bris de glace (voir avec son assureur pour une extension villégiature) et à informer le bailleur de tout sinistre sous 24 h . Le défaut d’assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts.

(B) Le bien loué ainsi que ses équipements et autres fournitures devront être traités avec soin.
Le preneur est responsable des personnes et animaux qui l’accompagnent. Il est responsable des dommages commis par lui, et par les personnes ou les animaux qui l’accompagnent dans la propriété et tout ce qui est relatif au bien loué. Les défauts trouvés avant ou pendant la période de location devront être immédiatement signalés au propriétaire.

(C) Les animaux ne sont pas autorisés sans consentement préalable. S’ils sont acceptés, le preneur s’engage à porter une attention particulière à la bonne tenue de son animal. et à laisser la maison et le jardin parfaitement propre.

(D) Maison non fumeur

(E) Il est formellement interdit de cuisiner dans la cheminée

7 – Clause et termes du contrat

(1) Ce contrat est régi par la loi française.

(2)  La confirmation de la réservation par le paiement de la location vaut acceptation du contrat, il n’est pas nécessaire de le renvoyer signé.

Le preneur – désigné sur la facture
Nicolas DELABY – Le propriétaire

Date : Identique à celle de votre commande

8 – Le Règlement de la piscine sera remis lors de l’arrivée, il doit être obligatoirement signé et paraphé par les clients pour permettre l’accès à la zone de bains.

Les clients doivent être assurés en responsabilité civile, le loueur ne peut être tenu pour responsable de l’imprudence dans l’accès et l’usage de la piscine.